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Extraits ou précédents des arrests tirés des régistres du Conseil supérieur de Québec
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Extraits ou précédents des arrests tirés des régistres du Conseil supérieur de Québec

Date1824
Names
FormatBook
Notes
Extraits ou précédents des arrests tir's des régistres du Conseil supérieur de Québec
Subject
    Medium
    Hardcover books
    Language
      CollectionBaldwin Collection of Canadiana
      Usage Rights Public Domain (Learn More)
      Object Number37131055307029D
      Extraits ou précédents, tirés des régistres de la prévoste de Québec, et dédiés aux honorables juges, aux gens du Roi, aux avocats, procureurs, et praticiens de la province du Bas-Canada
      Extraits ou précédents, tirés des régistres de la prévoste de Québec, et dédiés aux honorables juges, aux gens du Roi, aux avocats, procureurs, et praticiens de la province du Bas-Canada
      New France. Prévôté de Québe
      1824
      Extraits des titres de anciennes concessions de terre en fief et seineurie(!) faites avant et depuis la conquête de la Nouvelle France par les armes britanniques dnas la partie actuellement appellée le Bas-Canada, tirés des régistres déposés au bureau du secrétaire de la province et par cet officier certifiés véritables, pour servir de références aux seigneuries respectives posées sur la carte topographique de la dite province du Bas-Canada... le tout comp. par William Vondenvelden...et Louis Charland
      Extraits des titres de anciennes concessions de terre en fief et seineurie(!) faites avant et depuis la conquête de la Nouvelle France par les armes britanniques dnas la partie actuellement appellée le Bas-Canada, tirés des régistres déposés au bureau du secrétaire de la province et par cet officier certifiés véritables, pour servir de références aux seigneuries respectives posées sur la carte topographique de la dite province du Bas-Canada... le tout comp. par William Vondenvelden...et Louis Charland
      Charland, Louis,‏ d. 1813
      1803
      Extraits raisonnés des voyages faits dans les parties septentrionales de l'Asie et de l'Amérique, ou Nouvelles preuves de la possibilité d'un passage aux Indes par le Nord
      Extraits raisonnés des voyages faits dans les parties septentrionales de l'Asie et de l'Amérique, ou Nouvelles preuves de la possibilité d'un passage aux Indes par le Nord
      Engel, Samuel, 1702-1784
      1779
      Recueil de la correspondance des conférences du Canada avec le Conseil général de Paris et des rapports des assemblées générales. Publié avec l'approbation du Conseil supérieur du Canada
      Recueil de la correspondance des conférences du Canada avec le Conseil général de Paris et des rapports des assemblées générales. Publié avec l'approbation du Conseil supérieur du Canada
      Léger Brousseau
      1867
      Arrêts et règlements du Conseil superieur de Québec, et ordonnances et jugements des intendants du Canada
      Arrêts et règlements du Conseil superieur de Québec, et ordonnances et jugements des intendants du Canada
      E.R. Fréchette
      1855
      Extraits de D. Le Nourry, : des constitutions apostoliques et du père Le Brun sur les liturgies et ceremonies de la messe
      Extraits de D. Le Nourry, : des constitutions apostoliques et du père Le Brun sur les liturgies et ceremonies de la messe
      Catholic Church
      1835
      Arrest du Conseil d'état du roi, portant règlement pour les déclarations à faire par les dépositaires volontaires ou judiciaires des biens des nommés (...)
      Arrest du Conseil d'état du roi, portant règlement pour les déclarations à faire par les dépositaires volontaires ou judiciaires des biens des nommés (...)
      Bigot, François, 1703-1778
      1764
      Extraits des edits, declarations, ordonnances et reglemens de Sa Majesté trés chretienne, des reglemens et jugemens des gouverneurs generaux et intend(...)
      Extraits des edits, declarations, ordonnances et reglemens de Sa Majesté trés chretienne, des reglemens et jugemens des gouverneurs generaux et intend(...)
      Cugnet, François-Joseph, 1720-1789
      1775
      Extraits des archives des ministères de la marine et de la guerre à Paris
      Extraits des archives des ministères de la marine et de la guerre à Paris
      Casgrain, H. R. (Henri Raymond), 1831-1904
      1890
      Déclaration du roi, qui accorde aux officiers des conseils supérieurs du Canada & de l'Isle Royale, les mêmes privilages dont jouissent les officiers (...)
      Déclaration du roi, qui accorde aux officiers des conseils supérieurs du Canada & de l'Isle Royale, les mêmes privilages dont jouissent les officiers (...)
      France. Sovereign (1715-1774 : Louis XV)
      1765
      Arrest du Conseil d'État du roi, portant règlement pour le dépôt à faire par les dépositaires volontaires ou judiciares des effets appartenans aux (...)
      Arrest du Conseil d'État du roi, portant règlement pour le dépôt à faire par les dépositaires volontaires ou judiciares des effets appartenans aux (...)
      Bigot, François, 1703-1778
      1764
      Registres des baptesmes et sepultures qui se sont faits au Fort Duquesne pendant les années 1753, 1754, 1755 & 1756
      Registres des baptesmes et sepultures qui se sont faits au Fort Duquesne pendant les années 1753, 1754, 1755 & 1756
      Fort Duquesne (Pa)
      1859