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By-laws, rules and orders of the Trinity-House of Quebec, for the port of Quebec from the year 1805 to the 1st of May 1834: Reglemens, regles et ordre(...)
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By-laws, rules and orders of the Trinity-House of Quebec, for the port of Quebec from the year 1805 to the 1st of May 1834: Reglemens, regles et ordre(...)

Date1834
Names
FormatBook
Notes
By-laws, rules and orders of the Trinity-House of Quebec, for the port of Quebec from the year 1805 to the 1st of May 1834: Reglemens, regles et ordres de la Maison de la Trinité de Québec, pour le port de Québec depuis l'année 1805 jusqu'au len mai 1834. Text in English and French on opposite pages.
Subject
    GeographyCity, town, townshipQuébec
    GeographyProvince stateQuébec
    GeographyCountryCanada
    Medium
    Hardcover books
    Language
      CollectionBaldwin Collection of Canadiana
      Usage Rights Public Domain (Learn More)
      Object Number37131055338602D
      Par ordre de son excellence. Bureau de l'Adjudant Général des Milices du Bas-Canada. Regles et reglemens pour la formation, l'exercice, et mouvemens de la Milice du Bas-Canada. En deux parties
      Par ordre de son excellence. Bureau de l'Adjudant Général des Milices du Bas-Canada. Regles et reglemens pour la formation, l'exercice, et mouvemens de la Milice du Bas-Canada. En deux parties
      Baby, François, 1733-1820
      1804
      Statuts, règles et règlemens du Collége des Médecins et Chirurgiens du Bas-Canada, tels qu'amendés, juillet, 1850
      Statuts, règles et règlemens du Collége des Médecins et Chirurgiens du Bas-Canada, tels qu'amendés, juillet, 1850
      College of Physicians and Surgeons of Lower Canada
      1850
      By-laws, orders, rules and regulations of the Trinity House of Quebec
      By-laws, orders, rules and regulations of the Trinity House of Quebec
      Canada. Laws, etc.
      1850
      Extraits des edits, declarations, ordonnances et reglemens de Sa Majesté trés chretienne, des reglemens et jugemens des gouverneurs generaux et intend(...)
      Extraits des edits, declarations, ordonnances et reglemens de Sa Majesté trés chretienne, des reglemens et jugemens des gouverneurs generaux et intend(...)
      Cugnet, François-Joseph, 1720-1789
      1775
      Recueils de règlemens, édits, déclarations et arrêts concernant le commerce, l'administration de la justice & la police des colonies françaises de l'A(...)
      Recueils de règlemens, édits, déclarations et arrêts concernant le commerce, l'administration de la justice & la police des colonies françaises de l'A(...)
      France
      1765
      Rules, orders and regulations for the foreman, deputy foreman and watchman of the city of Quebec
      Rules, orders and regulations for the foreman, deputy foreman and watchman of the city of Quebec
      Québec (Province). Court of King's Bench
      1827
      Rules, orders, and regulations for the conduct and government of Bishop's college, at Lennoxville, in the diocese of Quebec, with a list of officers of the college, &c.
      Rules, orders, and regulations for the conduct and government of Bishop's college, at Lennoxville, in the diocese of Quebec, with a list of officers of the college, &c.
      J.S. Walton
      1849
      The rules of the Law society of Upper Canada with the standing orders of convocation and such of the resolutions and particular (or executive) orders (...)
      The rules of the Law society of Upper Canada with the standing orders of convocation and such of the resolutions and particular (or executive) orders (...)
      Correspondent printing office
      1833
      Lex parliamentaria; ou, Traité de la loi et coutume des parlements, montrant leur antiquité, noms, espèces et qualités des trois états et de la dignité & excellence des parlements, leur pouvoir et autorité, de l'élection des membres de la Chambre des communes en général, leurs privilèges, qualifications et devoirs, des électeurs, leurs droits, devoirs et le mode d'élections, des retours en parlements, le devoir des shériffs et autres officiers à cet égard, de la manière d'élire l'orateur, sa charge et son devoir, de la manière de passer les bills et les règles à observer dans la Chambre des communes, des sessions du parlement, des sa prorogation et des ajournements, ensemble des propres loix et coutumes des parlements, avec le rapport d'un cas en parlement entre Sir
      Lex parliamentaria; ou, Traité de la loi et coutume des parlements, montrant leur antiquité, noms, espèces et qualités des trois états et de la dignité & excellence des parlements, leur pouvoir et autorité, de l'élection des membres de la Chambre des communes en général, leurs privilèges, qualifications et devoirs, des électeurs, leurs droits, devoirs et le mode d'élections, des retours en parlements, le devoir des shériffs et autres officiers à cet égard, de la manière d'élire l'orateur, sa charge et son devoir, de la manière de passer les bills et les règles à observer dans la Chambre des communes, des sessions du parlement, des sa prorogation et des ajournements, ensemble des propres loix et coutumes des parlements, avec le rapport d'un cas en parlement entre Sir
      Fortescue, John,‏ ‎Sir,‏ ‎1531?-1607
      1803
      Status, règles et règlements du collège des Médicins et Chirurgiens du Bas-Canada, tels qu'amendés, juillet, 1865
      Status, règles et règlements du collège des Médicins et Chirurgiens du Bas-Canada, tels qu'amendés, juillet, 1865
      College of Physicians and Surgeons of Lower Canada
      1865
      Dictionnaire portatif et abrégé des loix et regles du parlement provincial du Bas Canada, depuis son établissement par l'acte de la 31 me. année du re(...)
      Dictionnaire portatif et abrégé des loix et regles du parlement provincial du Bas Canada, depuis son établissement par l'acte de la 31 me. année du re(...)
      John Neilson
      1806
      Procédés dans l'Assemblée du Bas-Canada, sur les regles de pratique des cours de justice, et sur les accusations contre Jonathan Sewell et James Monk, Ecuyers
      Procédés dans l'Assemblée du Bas-Canada, sur les regles de pratique des cours de justice, et sur les accusations contre Jonathan Sewell et James Monk, Ecuyers
      Assemblée du Bas-Canada
      1814