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Subdivisions du Bas-Canada en paroisses et townships en réponse à l'adresse ci-jointe de l'Assemblée législative, 1853
Subdivisions du Bas-Canada en paroisses et townships en réponse à l'adresse ci-jointe de l'Assemblée législative, 1853
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Subdivisions du Bas-Canada en paroisses et townships en réponse à l'adresse ci-jointe de l'Assemblée législative, 1853

Date1853
Names
(publisher)
Alternate Title
  • Subdivisions du Bas-Canada en paroisses et townships en réponse à l'adresse ci-jointe de l'Assemblée législative, 1853
  • Subdivisions du Bas-Canada en paroisses et townships en réponse à l'adresse ci-jointe de l'Assemblée législative, 1853
FormatBook
Notes
Subdivisions du Bas-Canada en paroisses et townships en réponse à l'adresse ci-jointe de l'Assemblée législative, 1853. Bound (3) with Badeaux, J.B. Journal des operations de l'arm?e americaine lors de l'invasion du Canada en 1775-76.
Subject
Medium
Language
CollectionBaldwin Collection of Canadiana
Usage Rights Public Domain (Learn More)
Call Number / Accession Number37131055456719D
Dewey456796
Dewey971.02 B112 BR
GeographyCountryCanada
Geography
Geography
Geography
Geography
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GeographyProvince or StateQuébec
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Réponse à une adresse de l'Assemblée législative, en date du 6 septembre 1852, demandant ''copie de toutes les dépêches et correspondances échangées e(...)
Réponse à une adresse de l'Assemblée législative, en date du 6 septembre 1852, demandant ''copie de toutes les dépêches et correspondances échangées e(...)
Canada. Governor General (1847-1854 : Elgin)
1852
Parochial and township subdivisions of Lower Canada, in return to the annexed Address of the Legislative assembly, 1853
Parochial and township subdivisions of Lower Canada, in return to the annexed Address of the Legislative assembly, 1853
Canada. Governor General (1847-1854 : Elgin)
1853
Lettres des curés des paroisses respectives du Bas-Canada dont il est fait mention dans le cinquième Rapport du Comité spécial sur les terres incultes de la couronne
Lettres des curés des paroisses respectives du Bas-Canada dont il est fait mention dans le cinquième Rapport du Comité spécial sur les terres incultes de la couronne
Québec (Province). Législature. Assemblée législative. Committee on that part of the speech of His Excellency the Governor in chief which relates to the settlement of the crown lands
1823?
Manuel des curés pour le bon gouvernement temporel des paroisses et des fabriques dans le Bas-Canada, etc
Manuel des curés pour le bon gouvernement temporel des paroisses et des fabriques dans le Bas-Canada, etc
Catholic Church
1864
Réponse à une Adresse de l'Assemblée législative à son excellence le gouverneur général au sujet de l'Hépital de marine et des émigrés de Québec
Réponse à une Adresse de l'Assemblée législative à son excellence le gouverneur général au sujet de l'Hépital de marine et des émigrés de Québec
Canada. Governor General (1847-1854 : Elgin)
1851
Code rural à l'usage des habitants tant anciens que nouveaux du Bas-Canada, concernant leurs devoirs religieux et civils, d'apres les loix en force dans le pays, rédigé par Jos Frs. Perrault, proton
Code rural à l'usage des habitants tant anciens que nouveaux du Bas-Canada, concernant leurs devoirs religieux et civils, d'apres les loix en force dans le pays, rédigé par Jos Frs. Perrault, proton
Fréchette & cie.
1832
Formule, que Monsieur le curé aura la bonté de suivre en composant le rôle des paroissiens dans sa paroisse, en conformité à l'ordre de renvoi de Son (...)
Formule, que Monsieur le curé aura la bonté de suivre en composant le rôle des paroissiens dans sa paroisse, en conformité à l'ordre de renvoi de Son (...)
Dorchester, Guy Carleton, Baron, 1724-1808
1790
Par ordre de son excellence. Bureau de l'Adjudant Général des Milices du Bas-Canada. Regles et reglemens pour la formation, l'exercice, et mouvemens de la Milice du Bas-Canada. En deux parties
Par ordre de son excellence. Bureau de l'Adjudant Général des Milices du Bas-Canada. Regles et reglemens pour la formation, l'exercice, et mouvemens de la Milice du Bas-Canada. En deux parties
Baby, François, 1733-1820
1804
Extraits des titres de anciennes concessions de terre en fief et seineurie(!) faites avant et depuis la conquête de la Nouvelle France par les armes britanniques dnas la partie actuellement appellée le Bas-Canada, tirés des régistres déposés au bureau du secrétaire de la province et par cet officier certifiés véritables, pour servir de références aux seigneuries respectives posées sur la carte topographique de la dite province du Bas-Canada... le tout comp. par William Vondenvelden...et Louis Charland
Extraits des titres de anciennes concessions de terre en fief et seineurie(!) faites avant et depuis la conquête de la Nouvelle France par les armes britanniques dnas la partie actuellement appellée le Bas-Canada, tirés des régistres déposés au bureau du secrétaire de la province et par cet officier certifiés véritables, pour servir de références aux seigneuries respectives posées sur la carte topographique de la dite province du Bas-Canada... le tout comp. par William Vondenvelden...et Louis Charland
Charland, Louis,‏ d. 1813
1803
Bill. Acte pour faciliter le rachat des droits seigneuriaux dans le Bas-Canada, et pour convertir la tenure des fonds qui en sont grevés en celle de franc aleu roturier
Bill. Acte pour faciliter le rachat des droits seigneuriaux dans le Bas-Canada, et pour convertir la tenure des fonds qui en sont grevés en celle de franc aleu roturier
Lovell & Gibson
1851
Procédés dans l'Assemblée du Bas-Canada, sur les regles de pratique des cours de justice, et sur les accusations contre Jonathan Sewell et James Monk, Ecuyers
Procédés dans l'Assemblée du Bas-Canada, sur les regles de pratique des cours de justice, et sur les accusations contre Jonathan Sewell et James Monk, Ecuyers
Assemblée du Bas-Canada
1814
Mémoire abrégé en réponse à celui de Denis Benjamin Viger, écuyer, et de Dame Marie Amable Foretier, son épouse, appelans, vs. Toussaint Pothier, écuyer, et autres
Mémoire abrégé en réponse à celui de Denis Benjamin Viger, écuyer, et de Dame Marie Amable Foretier, son épouse, appelans, vs. Toussaint Pothier, écuyer, et autres
Barron, Thomas
1835