Skip to main content
Digital Archive Ontario Homepage
Constitution et règlements de l'Institut national
Your browser does not support embedded PDF files.

Constitution et règlements de l'Institut national

Date1852
Names
(publisher)
FormatBook
Notes
Constitution et règlements de l'Institut national. Sous le patronage de Sa Grandeur Monseigneur l'évéque de Montréal. Incorporé sous l'Acte des 14 et 15 Vict. Cap. 86, le 24 Avril 1852
Subject
    GeographyCity, town, townshipMontréal
    GeographyProvince stateQuébec
    GeographyCountryCanada
    Medium
    Hardcover books
    Language
      CollectionBaldwin Collection of Canadiana
      Usage Rights Public Domain (Learn More)
      Object Number37131052112919D
      Constitution et règlements de l'Institut canadien de Québec
      Constitution et règlements de l'Institut canadien de Québec
      Augustin Côté et Cie.
      1848
      Constitution et règlements de l'Association des instituteurs en rapport avec l'école normale Jacques-Cartier
      Constitution et règlements de l'Association des instituteurs en rapport avec l'école normale Jacques-Cartier
      Association des instituteurs de la circonscription de l'Ecole normale Jacques-Cartie
      1858
      Constitutions et règlements de l'Université Laval
      Constitutions et règlements de l'Université Laval
      Augustin Côté et Cie.
      1863
      Pamphlet sur la colonisation dans la vallée d'Ottawa, au nord de Montréal, et règlements et avantages de la Société de colonisation du diocèse de Montréal.
      Pamphlet sur la colonisation dans la vallée d'Ottawa, au nord de Montréal, et règlements et avantages de la Société de colonisation du diocèse de Montréal.
      John Lovell & Sons
      1880
      Arrêts et règlements du Conseil superieur de Québec, et ordonnances et jugements des intendants du Canada
      Arrêts et règlements du Conseil superieur de Québec, et ordonnances et jugements des intendants du Canada
      E.R. Fréchette
      1855
      Règlements généraux adoptés et approuvés par le Conseil d'agriculture de la province de Québec, pour le concours des fermes les mieux tenues et pour l(...)
      Règlements généraux adoptés et approuvés par le Conseil d'agriculture de la province de Québec, pour le concours des fermes les mieux tenues et pour l(...)
      Minerve (Firm)
      1870
      Loi du barreau du Bas-Canada suivie des reglements du Conseil général et des sections du district de Montréal, Québec, Trois-Rivières et St. François.(...)
      Loi du barreau du Bas-Canada suivie des reglements du Conseil général et des sections du district de Montréal, Québec, Trois-Rivières et St. François.(...)
      Bar of the Province of Québec. General Council
      1867
      Manuel de prières et règlements à l'usage des associées de la confrèrie de la Sainte-Famille
      Manuel de prières et règlements à l'usage des associées de la confrèrie de la Sainte-Famille
      Imprimerie C. Darveau
      1867
      Status, règles et règlements du collège des Médicins et Chirurgiens du Bas-Canada, tels qu'amendés, juillet, 1865
      Status, règles et règlements du collège des Médicins et Chirurgiens du Bas-Canada, tels qu'amendés, juillet, 1865
      College of Physicians and Surgeons of Lower Canada
      1865
      Lois et règlements pour le gouvernement de la cité de Québec
      Lois et règlements pour le gouvernement de la cité de Québec
      Bureau & Marcotte
      1851-1852.
      Règlements concernant le commerce des ports libres de Gaspé et du Sault Sainte-Marie
      Règlements concernant le commerce des ports libres de Gaspé et du Sault Sainte-Marie
      Augustin Côté et Cie.
      1861
      Règles et règlements permanents de l'Assemblée législative du Canada, adoptés dans la première session du premier parlement provincial
      Règles et règlements permanents de l'Assemblée législative du Canada, adoptés dans la première session du premier parlement provincial
      Canada. Legislature. Legislative Assembly
      1841