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Correspondance entre le Bureau colonial et les gouverneurs du Canada, relative à la tenure seigneuriale et féodale, mise devant le Conseil législatif (...)
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Correspondance entre le Bureau colonial et les gouverneurs du Canada, relative à la tenure seigneuriale et féodale, mise devant le Conseil législatif (...)

Date1853
Names
(publisher)
FormatBook
Notes
Correspondance entre le Bureau colonial et les gouverneurs du Canada, relative à la tenure seigneuriale et féodale, mise devant le Conseil législatif et l'Assemblée législative en vertu d'adresses spéciales à cet effet
Subject
    GeographyCountryCanada
    Medium
    Hardcover books
    Language
      CollectionBaldwin Collection of Canadiana
      Usage Rights Public Domain (Learn More)
      Object Number37131052113685D
      Correspondance entre le gouvernement français et les gouverneurs et intendants du Canada, relative à la tenure seigneuriale, demandée par une adresse de l'Assemblée législative, 1851
      Correspondance entre le gouvernement français et les gouverneurs et intendants du Canada, relative à la tenure seigneuriale, demandée par une adresse de l'Assemblée législative, 1851
      Canada. Governor General (1847-1854 : Elgin)
      1853
      Analyse de l'ordonnance du Conseil spécial sur les bureaux d'hypothèques, suivie du texte anglais et français de l'ordonnance, des lois relatives à la création des ci-devant bureaux de comtés, et de la loi des lettres de ratification
      Analyse de l'ordonnance du Conseil spécial sur les bureaux d'hypothèques, suivie du texte anglais et français de l'ordonnance, des lois relatives à la création des ci-devant bureaux de comtés, et de la loi des lettres de ratification
      Lafontaine, L. H. (Louis Hippolyte), Sir, 1807-1864
      1842
      Débats sur le bill des pécheries de l'Hon. Alex. Campbell devant le Conseil législatif du Canada, les 9 et 10 mars 1865
      Débats sur le bill des pécheries de l'Hon. Alex. Campbell devant le Conseil législatif du Canada, les 9 et 10 mars 1865
      Campbell, Alexander, Sir, 1822-1892
      1865
      Traité entre le roi Louis XIII et Charles I, Roi d'Angleterre, pour la restitution de la nouvelle-France, la Cadie et Canada; et des navires et marchandise, pris de part et d'autre. Fait à S. Germain en Laye le 29 mars 1632. Traité entre les deux rois pour le rétablissement du commerce fait à S. Germain en Laye le 29 mars 1632
      Traité entre le roi Louis XIII et Charles I, Roi d'Angleterre, pour la restitution de la nouvelle-France, la Cadie et Canada; et des navires et marchandise, pris de part et d'autre. Fait à S. Germain en Laye le 29 mars 1632. Traité entre les deux rois pour le rétablissement du commerce fait à S. Germain en Laye le 29 mars 1632
      England and Wales
      1632
      Lex parliamentaria; ou, Traité de la loi et coutume des parlements, montrant leur antiquité, noms, espèces et qualités des trois états et de la dignité & excellence des parlements, leur pouvoir et autorité, de l'élection des membres de la Chambre des communes en général, leurs privilèges, qualifications et devoirs, des électeurs, leurs droits, devoirs et le mode d'élections, des retours en parlements, le devoir des shériffs et autres officiers à cet égard, de la manière d'élire l'orateur, sa charge et son devoir, de la manière de passer les bills et les règles à observer dans la Chambre des communes, des sessions du parlement, des sa prorogation et des ajournements, ensemble des propres loix et coutumes des parlements, avec le rapport d'un cas en parlement entre Sir
      Lex parliamentaria; ou, Traité de la loi et coutume des parlements, montrant leur antiquité, noms, espèces et qualités des trois états et de la dignité & excellence des parlements, leur pouvoir et autorité, de l'élection des membres de la Chambre des communes en général, leurs privilèges, qualifications et devoirs, des électeurs, leurs droits, devoirs et le mode d'élections, des retours en parlements, le devoir des shériffs et autres officiers à cet égard, de la manière d'élire l'orateur, sa charge et son devoir, de la manière de passer les bills et les règles à observer dans la Chambre des communes, des sessions du parlement, des sa prorogation et des ajournements, ensemble des propres loix et coutumes des parlements, avec le rapport d'un cas en parlement entre Sir
      Fortescue, John,‏ ‎Sir,‏ ‎1531?-1607
      1803
      Recueil de la correspondance des conférences du Canada avec le Conseil général de Paris et des rapports des assemblées générales. Publié avec l'approbation du Conseil supérieur du Canada
      Recueil de la correspondance des conférences du Canada avec le Conseil général de Paris et des rapports des assemblées générales. Publié avec l'approbation du Conseil supérieur du Canada
      Léger Brousseau
      1867
      Voyages de la Chine a la cote nord-ouest d'Amérique: faits dans les années 1788 et 1789; précédés de la relation d'un autre voyage exécuté en 1786 sur le vaisseau le Nootka, parti du Bengale; d'un recueil d'observations sur la probabilité d'un passage nord-ouest; et d'un traité abrégé du commerce entre le côte nord-ouest et la Chine, etc. etc. Par le Capitaine J. Meares, Commandant le Vaisseau la Felice. Traduits de l'anglois par J.B.L.J. Billecocq, citoyen français. Avec une collection de cartes géographiques, vues, marin[es] plans et portraits, gravés en taille-douce
      Voyages de la Chine a la cote nord-ouest d'Amérique: faits dans les années 1788 et 1789; précédés de la relation d'un autre voyage exécuté en 1786 sur le vaisseau le Nootka, parti du Bengale; d'un recueil d'observations sur la probabilité d'un passage nord-ouest; et d'un traité abrégé du commerce entre le côte nord-ouest et la Chine, etc. etc. Par le Capitaine J. Meares, Commandant le Vaisseau la Felice. Traduits de l'anglois par J.B.L.J. Billecocq, citoyen français. Avec une collection de cartes géographiques, vues, marin[es] plans et portraits, gravés en taille-douce
      Meares, John, 1756?-1809
      1794 or 1795
      Voyages de la Chine a la cote nord-ouest d'Amérique: faits dans les années 1788 et 1789; précédés de la relation d'un autre voyage exécuté en 1786 sur le vaisseau le Nootka, parti du Bengale; d'un recueil d'observations sur la probabilité d'un passage nord-ouest; et d'un traité abrégé du commerce entre le côte nord-ouest et la Chine, etc. etc. Par le Capitaine J. Meares, Commandant le Vaisseau la Felice. Traduits de l'anglois par J.B.L.J. Billecocq, citoyen français. Avec une collection de cartes géographiques, vues, marin[es] plans et portraits, gravés en taille-douce
      Voyages de la Chine a la cote nord-ouest d'Amérique: faits dans les années 1788 et 1789; précédés de la relation d'un autre voyage exécuté en 1786 sur le vaisseau le Nootka, parti du Bengale; d'un recueil d'observations sur la probabilité d'un passage nord-ouest; et d'un traité abrégé du commerce entre le côte nord-ouest et la Chine, etc. etc. Par le Capitaine J. Meares, Commandant le Vaisseau la Felice. Traduits de l'anglois par J.B.L.J. Billecocq, citoyen français. Avec une collection de cartes géographiques, vues, marin[es] plans et portraits, gravés en taille-douce
      Meares, John, 1756?-1809
      1794 or 1795
      Voyages de la Chine a la cote nord-ouest d'Amérique: faits dans les années 1788 et 1789; précédés de la relation d'un autre voyage exécuté en 1786 sur le vaisseau le Nootka, parti du Bengale; d'un recueil d'observations sur la probabilité d'un passage nord-ouest; et d'un traité abrégé du commerce entre le côte nord-ouest et la Chine, etc. etc. Par le Capitaine J. Meares, Commandant le Vaisseau la Felice. Traduits de l'anglois par J.B.L.J. Billecocq, citoyen français. Avec une collection de cartes géographiques, vues, marin[es] plans et portraits, gravés en taille-douce
      Voyages de la Chine a la cote nord-ouest d'Amérique: faits dans les années 1788 et 1789; précédés de la relation d'un autre voyage exécuté en 1786 sur le vaisseau le Nootka, parti du Bengale; d'un recueil d'observations sur la probabilité d'un passage nord-ouest; et d'un traité abrégé du commerce entre le côte nord-ouest et la Chine, etc. etc. Par le Capitaine J. Meares, Commandant le Vaisseau la Felice. Traduits de l'anglois par J.B.L.J. Billecocq, citoyen français. Avec une collection de cartes géographiques, vues, marin[es] plans et portraits, gravés en taille-douce
      Meares, John, 1756?-1809
      1794 or 1795
      Maximes, conseils et instructionos(!) sur l'art de la guerre; ou, Aide-mémoire pratique de la guerre, à l'usage des militaires de toutes armes et de tous pays, d'après un manuscrit rédigé en 1815 par un général d'alors, et rev. en 1855, pour être mis en harmonie avec les connaissances et l'organisation du jour
      Maximes, conseils et instructionos(!) sur l'art de la guerre; ou, Aide-mémoire pratique de la guerre, à l'usage des militaires de toutes armes et de tous pays, d'après un manuscrit rédigé en 1815 par un général d'alors, et rev. en 1855, pour être mis en harmonie avec les connaissances et l'organisation du jour
      Bugeaud, Thomas Robert, duc d'Isly
      1865
      Extraits des titres de anciennes concessions de terre en fief et seineurie(!) faites avant et depuis la conquête de la Nouvelle France par les armes britanniques dnas la partie actuellement appellée le Bas-Canada, tirés des régistres déposés au bureau du secrétaire de la province et par cet officier certifiés véritables, pour servir de références aux seigneuries respectives posées sur la carte topographique de la dite province du Bas-Canada... le tout comp. par William Vondenvelden...et Louis Charland
      Extraits des titres de anciennes concessions de terre en fief et seineurie(!) faites avant et depuis la conquête de la Nouvelle France par les armes britanniques dnas la partie actuellement appellée le Bas-Canada, tirés des régistres déposés au bureau du secrétaire de la province et par cet officier certifiés véritables, pour servir de références aux seigneuries respectives posées sur la carte topographique de la dite province du Bas-Canada... le tout comp. par William Vondenvelden...et Louis Charland
      Charland, Louis,‏ d. 1813
      1803
      Réponse à une adresse de l'Assemblée législative, en date du 6 septembre 1852, demandant ''copie de toutes les dépêches et correspondances échangées e(...)
      Réponse à une adresse de l'Assemblée législative, en date du 6 septembre 1852, demandant ''copie de toutes les dépêches et correspondances échangées e(...)
      Canada. Governor General (1847-1854 : Elgin)
      1852