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Analyse d'un entretien sur la conservation des établissemens du Bas-Canada, des loix, des usages, &c
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Analyse d'un entretien sur la conservation des établissemens du Bas-Canada, des loix, des usages, &c

Date1826
Names
(publisher)
FormatBook
Notes
Analyse d'un entretien sur la conservation des établissemens du Bas-Canada, des loix, des usages, &c., de ses habitans
Subject
    GeographyProvince stateQuébec
    GeographyCountryCanada
    Medium
    Hardcover books
    Language
      CollectionBaldwin Collection of Canadiana
      Usage Rights Public Domain (Learn More)
      Object Number37131055414999D
      Traité abregé des ancienes loix, coutumes et usages de la colonie du Canada, aujourd'huy province de Québec, tiré de la Coutume de (...)
      Traité abregé des ancienes loix, coutumes et usages de la colonie du Canada, aujourd'huy province de Québec, tiré de la Coutume de (...)
      Cugnet, François-Joseph, 1720-1789
      1775
      Considérations sur les effets qu'ont produit en Canada, la conservations des établissemens du pays, les moeurs, l'éducation, etc., de ses habitans, et(...)
      Considérations sur les effets qu'ont produit en Canada, la conservations des établissemens du pays, les moeurs, l'éducation, etc., de ses habitans, et(...)
      James Brown
      1809
      Dictionnaire portatif et abrégé des loix et regles du parlement provincial du Bas Canada, depuis son établissement par l'acte de la 31 me. année du re(...)
      Dictionnaire portatif et abrégé des loix et regles du parlement provincial du Bas Canada, depuis son établissement par l'acte de la 31 me. année du re(...)
      John Neilson
      1806
      Extraits des titres de anciennes concessions de terre en fief et seineurie(!) faites avant et depuis la conquête de la Nouvelle France par les armes britanniques dnas la partie actuellement appellée le Bas-Canada, tirés des régistres déposés au bureau du secrétaire de la province et par cet officier certifiés véritables, pour servir de références aux seigneuries respectives posées sur la carte topographique de la dite province du Bas-Canada... le tout comp. par William Vondenvelden...et Louis Charland
      Extraits des titres de anciennes concessions de terre en fief et seineurie(!) faites avant et depuis la conquête de la Nouvelle France par les armes britanniques dnas la partie actuellement appellée le Bas-Canada, tirés des régistres déposés au bureau du secrétaire de la province et par cet officier certifiés véritables, pour servir de références aux seigneuries respectives posées sur la carte topographique de la dite province du Bas-Canada... le tout comp. par William Vondenvelden...et Louis Charland
      Charland, Louis,‏ d. 1813
      1803
      Lex parliamentaria; ou, Traité de la loi et coutume des parlements, montrant leur antiquité, noms, espèces et qualités des trois états et de la dignité & excellence des parlements, leur pouvoir et autorité, de l'élection des membres de la Chambre des communes en général, leurs privilèges, qualifications et devoirs, des électeurs, leurs droits, devoirs et le mode d'élections, des retours en parlements, le devoir des shériffs et autres officiers à cet égard, de la manière d'élire l'orateur, sa charge et son devoir, de la manière de passer les bills et les règles à observer dans la Chambre des communes, des sessions du parlement, des sa prorogation et des ajournements, ensemble des propres loix et coutumes des parlements, avec le rapport d'un cas en parlement entre Sir
      Lex parliamentaria; ou, Traité de la loi et coutume des parlements, montrant leur antiquité, noms, espèces et qualités des trois états et de la dignité & excellence des parlements, leur pouvoir et autorité, de l'élection des membres de la Chambre des communes en général, leurs privilèges, qualifications et devoirs, des électeurs, leurs droits, devoirs et le mode d'élections, des retours en parlements, le devoir des shériffs et autres officiers à cet égard, de la manière d'élire l'orateur, sa charge et son devoir, de la manière de passer les bills et les règles à observer dans la Chambre des communes, des sessions du parlement, des sa prorogation et des ajournements, ensemble des propres loix et coutumes des parlements, avec le rapport d'un cas en parlement entre Sir
      Fortescue, John,‏ ‎Sir,‏ ‎1531?-1607
      1803
      Analyse des lois d'enrégistrement, comprenant le chapitre XXXVII et les sections 7 et 8 du chapitre XXXVI des Statuts refondus pour le Bas-Canada et l(...)
      Analyse des lois d'enrégistrement, comprenant le chapitre XXXVII et les sections 7 et 8 du chapitre XXXVI des Statuts refondus pour le Bas-Canada et l(...)
      C.O. Beauchemin & Valois
      1864
      Histoire des pêches, des découvertes et des établissemens des Hollandois dans les mers du Nord, ouvrage tr
      Histoire des pêches, des découvertes et des établissemens des Hollandois dans les mers du Nord, ouvrage tr
      Nyon
      1791
      Histoire des pêches, des découvertes et des établissemens des Hollandois dans les mers du Nord, ouvrage tr
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      Nyon
      1791
      Histoire des pêches, des découvertes et des établissemens des Hollandois dans les mers du Nord, ouvrage tr
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      Nyon
      1791
      Description topographique de la province du Bas Canada, avec des remarques sur le Haut Canada, et sur les relations des deux provinces avec les états Unis de l'Amérique
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      Bouchette, Joseph, 1774-1841
      1815
      Atlas de toutes les parties connues du globe terrestre, : dressé pour l'Histoire philosophique et politique des établissemens et du commerce des Européens dans les deux Indes,
      Atlas de toutes les parties connues du globe terrestre, : dressé pour l'Histoire philosophique et politique des établissemens et du commerce des Européens dans les deux Indes,
      Bonne, Rigobert, 1727-1794
      approximately 1760
      Lettres des curés des paroisses respectives du Bas-Canada dont il est fait mention dans le cinquième Rapport du Comité spécial sur les terres incultes de la couronne
      Lettres des curés des paroisses respectives du Bas-Canada dont il est fait mention dans le cinquième Rapport du Comité spécial sur les terres incultes de la couronne
      Québec (Province). Législature. Assemblée législative. Committee on that part of the speech of His Excellency the Governor in chief which relates to the settlement of the crown lands
      1823?