Notes sur l'inamovibilité des curés dans le Bas-Canada

Québec (Province). Législature. Assemblée législative. Committee on that part of the speech of His Excellency the Governor in chief which relates to the settlement of the crown lands

1823?

Manuel des curés pour le bon gouvernement temporel des paroisses et des fabriques dans le Bas-Canada, etc

Catholic Church

1864

Procédés dans l'Assemblée du Bas-Canada, sur les regles de pratique des cours de justice, et sur les accusations contre Jonathan Sewell et James Monk, Ecuyers

Assemblée du Bas-Canada

1814

Bill. Acte pour faciliter le rachat des droits seigneuriaux dans le Bas-Canada, et pour convertir la tenure des fonds qui en sont grevés en celle de franc aleu roturier

Lovell & Gibson

1851

Discussion sur l'état de la province, et les subsides, dans la Chambre d'assemblée du Bas Canada, en 1836

Fréchette & cie.

1836

Mémoire accompagnant la requête présentée à la Chambre d'assemblée par le clergé catholique du Bas-Canada, contre l'admission des notables dans les assemblées de Fabrique

Catholic Church

1831

Code rural à l'usage des habitants tant anciens que nouveaux du Bas-Canada, concernant leurs devoirs religieux et civils, d'apres les loix en force dans le pays, rédigé par Jos Frs. Perrault, proton

Fréchette & cie.

1832

Actes relatifs aux pouvoirs, aux devoirs et à la protection des juges de paix dans le Bas-Canada

Canada. Laws, etc.

1853

Dissertation familière, calme et intégre, sur la question d'un havre de refuge dans le bas-fleuve St

Chamberland, J. B. E.

1857

Extraits des titres de anciennes concessions de terre en fief et seineurie(!) faites avant et depuis la conquête de la Nouvelle France par les armes britanniques dnas la partie actuellement appellée le Bas-Canada, tirés des régistres déposés au bureau du secrétaire de la province et par cet officier certifiés véritables, pour servir de références aux seigneuries respectives posées sur la carte topographique de la dite province du Bas-Canada... le tout comp. par William Vondenvelden...et Louis Charland

Charland, Louis,‏ d. 1813

1803

Cérémonies funèbres dans les églises cathédrales du Bas-Canada en l'honneur des glorieux défenseurs du St

Callixte Levasseur, typographe

1861