Skip to main content
Digital Archive Ontario Homepage
Questions et responses sur le droit civil du Bas Canada
Your browser does not support embedded PDF files.

Questions et responses sur le droit civil du Bas Canada

Date1810-06-01
Names
(publisher)
FormatBook
Notes
Questions et responses sur le droit civil du Bas Canada. Dediées aux étudiants en droit. On spine: Droit civil. Lande S1776. Ex libris: P. Masson. Ms inscription on t.p.: Ex libris P. de Sales La Terrier, M.D.
Subject
    GeographyProvince stateQuébec
    GeographyCountryCanada
    Medium
    Hardcover books
    Language
      CollectionBaldwin Collection of Canadiana
      Usage Rights Public Domain (Learn More)
      Object Number37131055310866D
      Questions et réponses sur le droit criminel du Bas-Canada
      Questions et réponses sur le droit criminel du Bas-Canada
      C. Le François
      1814
      Commentaires sur les lois du Bas-Canada , ou, Conferences de l'école de droit, liée au collège des RR
      Commentaires sur les lois du Bas-Canada , ou, Conferences de l'école de droit, liée au collège des RR
      Bibaud, Maximilien (François Marie Uncas Maximilien), 1824-1887
      1859-1861.
      Commentaires sur les lois du Bas-Canada , ou, Conferences de l'école de droit, liée au collège des RR
      Commentaires sur les lois du Bas-Canada , ou, Conferences de l'école de droit, liée au collège des RR
      Bibaud, Maximilien (François Marie Uncas Maximilien), 1824-1887
      1859-1861.
      Extraits des titres de anciennes concessions de terre en fief et seineurie(!) faites avant et depuis la conquête de la Nouvelle France par les armes britanniques dnas la partie actuellement appellée le Bas-Canada, tirés des régistres déposés au bureau du secrétaire de la province et par cet officier certifiés véritables, pour servir de références aux seigneuries respectives posées sur la carte topographique de la dite province du Bas-Canada... le tout comp. par William Vondenvelden...et Louis Charland
      Extraits des titres de anciennes concessions de terre en fief et seineurie(!) faites avant et depuis la conquête de la Nouvelle France par les armes britanniques dnas la partie actuellement appellée le Bas-Canada, tirés des régistres déposés au bureau du secrétaire de la province et par cet officier certifiés véritables, pour servir de références aux seigneuries respectives posées sur la carte topographique de la dite province du Bas-Canada... le tout comp. par William Vondenvelden...et Louis Charland
      Charland, Louis,‏ d. 1813
      1803
      Cours de droit civil du Bas-Canada, selon l'ordre du code civil
      Cours de droit civil du Bas-Canada, selon l'ordre du code civil
      Université Laval. Faculté de droi
      1858?
      Procédés dans l'Assemblée du Bas-Canada, sur les regles de pratique des cours de justice, et sur les accusations contre Jonathan Sewell et James Monk, Ecuyers
      Procédés dans l'Assemblée du Bas-Canada, sur les regles de pratique des cours de justice, et sur les accusations contre Jonathan Sewell et James Monk, Ecuyers
      Assemblée du Bas-Canada
      1814
      Description topographique de la province du Bas Canada, avec des remarques sur le Haut Canada, et sur les relations des deux provinces avec les états Unis de l'Amérique
      Description topographique de la province du Bas Canada, avec des remarques sur le Haut Canada, et sur les relations des deux provinces avec les états Unis de l'Amérique
      Bouchette, Joseph, 1774-1841
      1815
      Rapport du Comité spécial sur le rapport de la Société d'agriculture du Bas-Canada, et sur celui de la Société d'agriculture du comté de Beauharnois
      Rapport du Comité spécial sur le rapport de la Société d'agriculture du Bas-Canada, et sur celui de la Société d'agriculture du comté de Beauharnois
      Canada. Legislature. Legislative Assembly. Special Committee on the Report of the Lower Canada Agricultural Society, and on That of the Agricultural Society of the County of Beauharnois
      1851
      Code rural à l'usage des habitants tant anciens que nouveaux du Bas-Canada, concernant leurs devoirs religieux et civils, d'apres les loix en force dans le pays, rédigé par Jos Frs. Perrault, proton
      Code rural à l'usage des habitants tant anciens que nouveaux du Bas-Canada, concernant leurs devoirs religieux et civils, d'apres les loix en force dans le pays, rédigé par Jos Frs. Perrault, proton
      Fréchette & cie.
      1832
      Bill. Acte pour faciliter le rachat des droits seigneuriaux dans le Bas-Canada, et pour convertir la tenure des fonds qui en sont grevés en celle de franc aleu roturier
      Bill. Acte pour faciliter le rachat des droits seigneuriaux dans le Bas-Canada, et pour convertir la tenure des fonds qui en sont grevés en celle de franc aleu roturier
      Lovell & Gibson
      1851
      Discussion sur l'état de la province, et les subsides, dans la Chambre d'assemblée du Bas Canada, en 1836
      Discussion sur l'état de la province, et les subsides, dans la Chambre d'assemblée du Bas Canada, en 1836
      Fréchette & cie.
      1836
      Dissertation familière, calme et intégre, sur la question d'un havre de refuge dans le bas-fleuve St
      Dissertation familière, calme et intégre, sur la question d'un havre de refuge dans le bas-fleuve St
      Chamberland, J. B. E.
      1857