Skip to main content
Digital Archive Ontario Homepage
Rapports [et minutes des te'moignages]
Your browser does not support embedded PDF files.

Rapports [et minutes des te'moignages]

Date1829
Names
(publisher)
FormatBook
Notes
Rapports [et minutes des te'moignages]
Subject
    GeographyProvince stateQuébec
    GeographyCountryCanada
    Medium
    Minutes (administrative records)
    Dimensions||2 fold. maps (incl. front.), fold. table.||
    Language
      CollectionBaldwin Collection of Canadiana
      Usage Rights Public Domain (Learn More)
      Object Number37131055473227D
      Rapports et temoignages du Comité spécial de la Chambre d'assemblée du Bas-Canada
      Rapports et temoignages du Comité spécial de la Chambre d'assemblée du Bas-Canada
      ordre de l'Assemblée
      1829
      Recueil de la correspondance des conférences du Canada avec le Conseil général de Paris et des rapports des assemblées générales. Publié avec l'approbation du Conseil supérieur du Canada
      Recueil de la correspondance des conférences du Canada avec le Conseil général de Paris et des rapports des assemblées générales. Publié avec l'approbation du Conseil supérieur du Canada
      Léger Brousseau
      1867
      Réponse au sujet de la construction, de l'examen des rapports et des certificats concernant la reception de l'orgue de l'église paroissiale de Montréa(...)
      Réponse au sujet de la construction, de l'examen des rapports et des certificats concernant la reception de l'orgue de l'église paroissiale de Montréa(...)
      Notre-Dame de Montréal (Parish)
      1864?
      Rapports des propriétaires et directeurs de l'Asile des aliénés du Bas Canada, aux commissaires, Québec
      Rapports des propriétaires et directeurs de l'Asile des aliénés du Bas Canada, aux commissaires, Québec
      Asile de Beauport‏
      n.d.
      Les bourgeois de la Compagnie du Nord-ouest, récits de voyages, lettres et rapports inédits relatifs au Nord-ouest canadien
      Les bourgeois de la Compagnie du Nord-ouest, récits de voyages, lettres et rapports inédits relatifs au Nord-ouest canadien
      Augustin Côté et Cie.
      1889-1990.
      Les bourgeois de la Compagnie du Nord-ouest, récits de voyages, lettres et rapports inédits relatifs au Nord-ouest canadien
      Les bourgeois de la Compagnie du Nord-ouest, récits de voyages, lettres et rapports inédits relatifs au Nord-ouest canadien
      Augustin Côté et Cie.
      1889-1990.
      Quelques considerations sur les rapports de la société civile avec la réligion et la famille
      Quelques considerations sur les rapports de la société civile avec la réligion et la famille
      Catholic Church
      1866
      Essai sur les races humaines considérées sous les rapports anatomique et philosophique
      Essai sur les races humaines considérées sous les rapports anatomique et philosophique
      Broc, Pierre Paul, 1782-1848
      1836
      Rapports municipaux du Haut et du Bas-Canada
      Rapports municipaux du Haut et du Bas-Canada
      Canada. Department of Finance
      1865
      Lex parliamentaria; ou, Traité de la loi et coutume des parlements, montrant leur antiquité, noms, espèces et qualités des trois états et de la dignité & excellence des parlements, leur pouvoir et autorité, de l'élection des membres de la Chambre des communes en général, leurs privilèges, qualifications et devoirs, des électeurs, leurs droits, devoirs et le mode d'élections, des retours en parlements, le devoir des shériffs et autres officiers à cet égard, de la manière d'élire l'orateur, sa charge et son devoir, de la manière de passer les bills et les règles à observer dans la Chambre des communes, des sessions du parlement, des sa prorogation et des ajournements, ensemble des propres loix et coutumes des parlements, avec le rapport d'un cas en parlement entre Sir
      Lex parliamentaria; ou, Traité de la loi et coutume des parlements, montrant leur antiquité, noms, espèces et qualités des trois états et de la dignité & excellence des parlements, leur pouvoir et autorité, de l'élection des membres de la Chambre des communes en général, leurs privilèges, qualifications et devoirs, des électeurs, leurs droits, devoirs et le mode d'élections, des retours en parlements, le devoir des shériffs et autres officiers à cet égard, de la manière d'élire l'orateur, sa charge et son devoir, de la manière de passer les bills et les règles à observer dans la Chambre des communes, des sessions du parlement, des sa prorogation et des ajournements, ensemble des propres loix et coutumes des parlements, avec le rapport d'un cas en parlement entre Sir
      Fortescue, John,‏ ‎Sir,‏ ‎1531?-1607
      1803
      Remarques sur les avantages et les désavantages de la France et de la Grande-Bretagne, Par rapport au commerce & aux autres sources de la puissance des états
      Remarques sur les avantages et les désavantages de la France et de la Grande-Bretagne, Par rapport au commerce & aux autres sources de la puissance des états
      Nickolls, John, Sir, 1722-
      1754
      Journal de l'expédition sur le fleuve Saint-Laurent, contenant un rapport détaillé des mouvements de la flotte et de l'armée anglaises, depuis le mome(...)
      Journal de l'expédition sur le fleuve Saint-Laurent, contenant un rapport détaillé des mouvements de la flotte et de l'armée anglaises, depuis le mome(...)
      Journal de Québec
      1855