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Commentaires sur les lois du Bas-Canada , ou, Conferences de l'école de droit, liée au collège des RR
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Commentaires sur les lois du Bas-Canada , ou, Conferences de l'école de droit, liée au collège des RR

Date1859-1861.
Names
FormatBook
Notes
Commentaires sur les lois du Bas-Canada ; ou, Conferences de l'école de droit, liée au collége des RR. PP. Jésuites. Suivis d'une Notice historique. ''Nolumus leges-- mutare.''--title page. Tome II published: Montréal : typographie de Pierre C?rat, no. 78, rue Notre-Dame, 1861.
Subject
    GeographyCity, town, townshipQuébec
    GeographyProvince stateQuébec
    GeographyCountryCanada
    Medium
    Hardcover books
    Dimensions||port.||
    Language
      CollectionBaldwin Collection of Canadiana
      Usage Rights Public Domain (Learn More)
      Object Number37131052102704D
      Commentaires sur les lois du Bas-Canada , ou, Conferences de l'école de droit, liée au collège des RR
      Commentaires sur les lois du Bas-Canada , ou, Conferences de l'école de droit, liée au collège des RR
      Bibaud, Maximilien (François Marie Uncas Maximilien), 1824-1887
      1859-1861.
      Extraits des titres de anciennes concessions de terre en fief et seineurie(!) faites avant et depuis la conquête de la Nouvelle France par les armes britanniques dnas la partie actuellement appellée le Bas-Canada, tirés des régistres déposés au bureau du secrétaire de la province et par cet officier certifiés véritables, pour servir de références aux seigneuries respectives posées sur la carte topographique de la dite province du Bas-Canada... le tout comp. par William Vondenvelden...et Louis Charland
      Extraits des titres de anciennes concessions de terre en fief et seineurie(!) faites avant et depuis la conquête de la Nouvelle France par les armes britanniques dnas la partie actuellement appellée le Bas-Canada, tirés des régistres déposés au bureau du secrétaire de la province et par cet officier certifiés véritables, pour servir de références aux seigneuries respectives posées sur la carte topographique de la dite province du Bas-Canada... le tout comp. par William Vondenvelden...et Louis Charland
      Charland, Louis,‏ d. 1813
      1803
      Manuel des notions utiles sur les droits politiques, le droit civil, la loi criminelle, et municipale, les lois rurales, etc... à l'usage des écoles, des maisons d'éducation, etc.
      Manuel des notions utiles sur les droits politiques, le droit civil, la loi criminelle, et municipale, les lois rurales, etc... à l'usage des écoles, des maisons d'éducation, etc.
      Crémazie, Jacques, 1810-1872
      1852
      Analyse des lois d'enrégistrement, comprenant le chapitre XXXVII et les sections 7 et 8 du chapitre XXXVI des Statuts refondus pour le Bas-Canada et l(...)
      Analyse des lois d'enrégistrement, comprenant le chapitre XXXVII et les sections 7 et 8 du chapitre XXXVI des Statuts refondus pour le Bas-Canada et l(...)
      C.O. Beauchemin & Valois
      1864
      Lex parliamentaria; ou, Traité de la loi et coutume des parlements, montrant leur antiquité, noms, espèces et qualités des trois états et de la dignité & excellence des parlements, leur pouvoir et autorité, de l'élection des membres de la Chambre des communes en général, leurs privilèges, qualifications et devoirs, des électeurs, leurs droits, devoirs et le mode d'élections, des retours en parlements, le devoir des shériffs et autres officiers à cet égard, de la manière d'élire l'orateur, sa charge et son devoir, de la manière de passer les bills et les règles à observer dans la Chambre des communes, des sessions du parlement, des sa prorogation et des ajournements, ensemble des propres loix et coutumes des parlements, avec le rapport d'un cas en parlement entre Sir
      Lex parliamentaria; ou, Traité de la loi et coutume des parlements, montrant leur antiquité, noms, espèces et qualités des trois états et de la dignité & excellence des parlements, leur pouvoir et autorité, de l'élection des membres de la Chambre des communes en général, leurs privilèges, qualifications et devoirs, des électeurs, leurs droits, devoirs et le mode d'élections, des retours en parlements, le devoir des shériffs et autres officiers à cet égard, de la manière d'élire l'orateur, sa charge et son devoir, de la manière de passer les bills et les règles à observer dans la Chambre des communes, des sessions du parlement, des sa prorogation et des ajournements, ensemble des propres loix et coutumes des parlements, avec le rapport d'un cas en parlement entre Sir
      Fortescue, John,‏ ‎Sir,‏ ‎1531?-1607
      1803
      Description topographique de la province du Bas Canada, avec des remarques sur le Haut Canada, et sur les relations des deux provinces avec les états Unis de l'Amérique
      Description topographique de la province du Bas Canada, avec des remarques sur le Haut Canada, et sur les relations des deux provinces avec les états Unis de l'Amérique
      Bouchette, Joseph, 1774-1841
      1815
      Les mines d'or du Bas-Canada, ou, Guide du mineur, contenant d'importans renseignements sur les mines de la Chaudière ainsi que les principales clause(...)
      Les mines d'or du Bas-Canada, ou, Guide du mineur, contenant d'importans renseignements sur les mines de la Chaudière ainsi que les principales clause(...)
      Elz ear Vincent
      1844
      Analyse de l'ordonnance du Conseil spécial sur les bureaux d'hypothèques, suivie du texte anglais et français de l'ordonnance, des lois relatives à la création des ci-devant bureaux de comtés, et de la loi des lettres de ratification
      Analyse de l'ordonnance du Conseil spécial sur les bureaux d'hypothèques, suivie du texte anglais et français de l'ordonnance, des lois relatives à la création des ci-devant bureaux de comtés, et de la loi des lettres de ratification
      Lafontaine, L. H. (Louis Hippolyte), Sir, 1807-1864
      1842
      Procédés dans l'Assemblée du Bas-Canada, sur les regles de pratique des cours de justice, et sur les accusations contre Jonathan Sewell et James Monk, Ecuyers
      Procédés dans l'Assemblée du Bas-Canada, sur les regles de pratique des cours de justice, et sur les accusations contre Jonathan Sewell et James Monk, Ecuyers
      Assemblée du Bas-Canada
      1814
      Lettres des curés des paroisses respectives du Bas-Canada dont il est fait mention dans le cinquième Rapport du Comité spécial sur les terres incultes de la couronne
      Lettres des curés des paroisses respectives du Bas-Canada dont il est fait mention dans le cinquième Rapport du Comité spécial sur les terres incultes de la couronne
      Québec (Province). Législature. Assemblée législative. Committee on that part of the speech of His Excellency the Governor in chief which relates to the settlement of the crown lands
      1823?
      Questions sur le mariage, resumé des conférences ecclésticues du diocèse de Montréal, dans les années 1857 et 1858
      Questions sur le mariage, resumé des conférences ecclésticues du diocèse de Montréal, dans les années 1857 et 1858
      Bourget, Ignace, 1799-1885
      1859
      Memoires des Commissaires du roi et de ceux de Sa Majesté britannique : sur les possessions & les droits respectifs des deux couronnes en Amérique , avec les actes publics & pièces justificatives
      Memoires des Commissaires du roi et de ceux de Sa Majesté britannique : sur les possessions & les droits respectifs des deux couronnes en Amérique , avec les actes publics & pièces justificatives
      Commissioners For Adjusting the Boundaries of the British and French Possessions in North America
      1755-1757.