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Discussion sur l'état de la province, et les subsides, dans la Chambre d'assemblée du Bas Canada, en 1836
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Discussion sur l'état de la province, et les subsides, dans la Chambre d'assemblée du Bas Canada, en 1836

Date1836
Names
FormatBook
Notes
Discussion sur l'état de la province, et les subsides, dans la Chambre d'assemblée du Bas Canada, en 1836. At head of title: Rapports parlementaires. Bound with Quebec (Province) House of Assembly. P?tition sur la n?cessit? des r?formes dans les institutions de la province de Qu?bec. Qu?bec, 1836?
Subject
    GeographyProvince stateQuébec
    GeographyCountryCanada
    Medium
    Hardcover books
    Language
      CollectionBaldwin Collection of Canadiana
      Usage Rights Public Domain (Learn More)
      Object Number37131055445613D
      Rapport du comité spècial de la Chambre d'assemblée du Bas-Canada, nommé pour s'enquérrir de l'état actuel de l'éducation dans la province du Bas-Canada
      Rapport du comité spècial de la Chambre d'assemblée du Bas-Canada, nommé pour s'enquérrir de l'état actuel de l'éducation dans la province du Bas-Canada
      Jesuits
      1824
      Cover page: French title
      Mémoire accompagnant la requête présentée à la Chambre d'assemblée par le clergé catholique du Bas-Canada, contre l'admission des notables dans les assemblées de Fabrique
      Catholic Church
      1831
      Extraits des titres de anciennes concessions de terre en fief et seineurie(!) faites avant et depuis la conquête de la Nouvelle France par les armes britanniques dnas la partie actuellement appellée le Bas-Canada, tirés des régistres déposés au bureau du secrétaire de la province et par cet officier certifiés véritables, pour servir de références aux seigneuries respectives posées sur la carte topographique de la dite province du Bas-Canada... le tout comp. par William Vondenvelden...et Louis Charland
      Extraits des titres de anciennes concessions de terre en fief et seineurie(!) faites avant et depuis la conquête de la Nouvelle France par les armes britanniques dnas la partie actuellement appellée le Bas-Canada, tirés des régistres déposés au bureau du secrétaire de la province et par cet officier certifiés véritables, pour servir de références aux seigneuries respectives posées sur la carte topographique de la dite province du Bas-Canada... le tout comp. par William Vondenvelden...et Louis Charland
      Charland, Louis,‏ d. 1813
      1803
      Lex parliamentaria; ou, Traité de la loi et coutume des parlements, montrant leur antiquité, noms, espèces et qualités des trois états et de la dignité & excellence des parlements, leur pouvoir et autorité, de l'élection des membres de la Chambre des communes en général, leurs privilèges, qualifications et devoirs, des électeurs, leurs droits, devoirs et le mode d'élections, des retours en parlements, le devoir des shériffs et autres officiers à cet égard, de la manière d'élire l'orateur, sa charge et son devoir, de la manière de passer les bills et les règles à observer dans la Chambre des communes, des sessions du parlement, des sa prorogation et des ajournements, ensemble des propres loix et coutumes des parlements, avec le rapport d'un cas en parlement entre Sir
      Lex parliamentaria; ou, Traité de la loi et coutume des parlements, montrant leur antiquité, noms, espèces et qualités des trois états et de la dignité & excellence des parlements, leur pouvoir et autorité, de l'élection des membres de la Chambre des communes en général, leurs privilèges, qualifications et devoirs, des électeurs, leurs droits, devoirs et le mode d'élections, des retours en parlements, le devoir des shériffs et autres officiers à cet égard, de la manière d'élire l'orateur, sa charge et son devoir, de la manière de passer les bills et les règles à observer dans la Chambre des communes, des sessions du parlement, des sa prorogation et des ajournements, ensemble des propres loix et coutumes des parlements, avec le rapport d'un cas en parlement entre Sir
      Fortescue, John,‏ ‎Sir,‏ ‎1531?-1607
      1803
      Rapports et temoignages du Comité spécial de la Chambre d'assemblée du Bas-Canada
      Rapports et temoignages du Comité spécial de la Chambre d'assemblée du Bas-Canada
      ordre de l'Assemblée
      1829
      Lettres des curés des paroisses respectives du Bas-Canada dont il est fait mention dans le cinquième Rapport du Comité spécial sur les terres incultes de la couronne
      Lettres des curés des paroisses respectives du Bas-Canada dont il est fait mention dans le cinquième Rapport du Comité spécial sur les terres incultes de la couronne
      Québec (Province). Législature. Assemblée législative. Committee on that part of the speech of His Excellency the Governor in chief which relates to the settlement of the crown lands
      1823?
      Description topographique de la province du Bas Canada, avec des remarques sur le Haut Canada, et sur les relations des deux provinces avec les états Unis de l'Amérique
      Description topographique de la province du Bas Canada, avec des remarques sur le Haut Canada, et sur les relations des deux provinces avec les états Unis de l'Amérique
      Bouchette, Joseph, 1774-1841
      1815
      Voyages de la Chine a la cote nord-ouest d'Amérique: faits dans les années 1788 et 1789; précédés de la relation d'un autre voyage exécuté en 1786 sur le vaisseau le Nootka, parti du Bengale; d'un recueil d'observations sur la probabilité d'un passage nord-ouest; et d'un traité abrégé du commerce entre le côte nord-ouest et la Chine, etc. etc. Par le Capitaine J. Meares, Commandant le Vaisseau la Felice. Traduits de l'anglois par J.B.L.J. Billecocq, citoyen français. Avec une collection de cartes géographiques, vues, marin[es] plans et portraits, gravés en taille-douce
      Voyages de la Chine a la cote nord-ouest d'Amérique: faits dans les années 1788 et 1789; précédés de la relation d'un autre voyage exécuté en 1786 sur le vaisseau le Nootka, parti du Bengale; d'un recueil d'observations sur la probabilité d'un passage nord-ouest; et d'un traité abrégé du commerce entre le côte nord-ouest et la Chine, etc. etc. Par le Capitaine J. Meares, Commandant le Vaisseau la Felice. Traduits de l'anglois par J.B.L.J. Billecocq, citoyen français. Avec une collection de cartes géographiques, vues, marin[es] plans et portraits, gravés en taille-douce
      Meares, John, 1756?-1809
      1794 or 1795
      Voyages de la Chine a la cote nord-ouest d'Amérique: faits dans les années 1788 et 1789; précédés de la relation d'un autre voyage exécuté en 1786 sur le vaisseau le Nootka, parti du Bengale; d'un recueil d'observations sur la probabilité d'un passage nord-ouest; et d'un traité abrégé du commerce entre le côte nord-ouest et la Chine, etc. etc. Par le Capitaine J. Meares, Commandant le Vaisseau la Felice. Traduits de l'anglois par J.B.L.J. Billecocq, citoyen français. Avec une collection de cartes géographiques, vues, marin[es] plans et portraits, gravés en taille-douce
      Voyages de la Chine a la cote nord-ouest d'Amérique: faits dans les années 1788 et 1789; précédés de la relation d'un autre voyage exécuté en 1786 sur le vaisseau le Nootka, parti du Bengale; d'un recueil d'observations sur la probabilité d'un passage nord-ouest; et d'un traité abrégé du commerce entre le côte nord-ouest et la Chine, etc. etc. Par le Capitaine J. Meares, Commandant le Vaisseau la Felice. Traduits de l'anglois par J.B.L.J. Billecocq, citoyen français. Avec une collection de cartes géographiques, vues, marin[es] plans et portraits, gravés en taille-douce
      Meares, John, 1756?-1809
      1794 or 1795
      Voyages de la Chine a la cote nord-ouest d'Amérique: faits dans les années 1788 et 1789; précédés de la relation d'un autre voyage exécuté en 1786 sur le vaisseau le Nootka, parti du Bengale; d'un recueil d'observations sur la probabilité d'un passage nord-ouest; et d'un traité abrégé du commerce entre le côte nord-ouest et la Chine, etc. etc. Par le Capitaine J. Meares, Commandant le Vaisseau la Felice. Traduits de l'anglois par J.B.L.J. Billecocq, citoyen français. Avec une collection de cartes géographiques, vues, marin[es] plans et portraits, gravés en taille-douce
      Voyages de la Chine a la cote nord-ouest d'Amérique: faits dans les années 1788 et 1789; précédés de la relation d'un autre voyage exécuté en 1786 sur le vaisseau le Nootka, parti du Bengale; d'un recueil d'observations sur la probabilité d'un passage nord-ouest; et d'un traité abrégé du commerce entre le côte nord-ouest et la Chine, etc. etc. Par le Capitaine J. Meares, Commandant le Vaisseau la Felice. Traduits de l'anglois par J.B.L.J. Billecocq, citoyen français. Avec une collection de cartes géographiques, vues, marin[es] plans et portraits, gravés en taille-douce
      Meares, John, 1756?-1809
      1794 or 1795
      Procédés dans l'Assemblée du Bas-Canada, sur les regles de pratique des cours de justice, et sur les accusations contre Jonathan Sewell et James Monk, Ecuyers
      Procédés dans l'Assemblée du Bas-Canada, sur les regles de pratique des cours de justice, et sur les accusations contre Jonathan Sewell et James Monk, Ecuyers
      Assemblée du Bas-Canada
      1814
      Refutation de l'écrit de Louis Joseph Papineau, ex-orateur de la Chambre d'assemblée du Bas-Canada, intitule Histoire de l'insurrection du Canada, pub(...)
      Refutation de l'écrit de Louis Joseph Papineau, ex-orateur de la Chambre d'assemblée du Bas-Canada, intitule Histoire de l'insurrection du Canada, pub(...)
      John Lovell (Firm)
      1839-10.